Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0935G posée par M. Richard Yung

Suites du Brexit

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/07/2016
Pertinence
Question n° 0937G posée par Mme Colette Mélot

Brexit

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/07/2016
Pertinence
Question n° 1057G posée par M. Jean-Claude Requier

Brexit

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

02/12/2016
Pertinence
Question n° 1107G posée par M. André Gattolin

Stratégie internationale de la France en matière de sécurité et de défense

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/01/2017
Pertinence
Question n° 1165G posée par M. Olivier Cadic

Brexit

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

24/02/2017
Pertinence
Question n° 0516G posée par Mme Agnès Canayer

Brexit

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

26/10/2018
Pertinence
Question n° 0962G posée par M. Franck Menonville

Brexit

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0969G posée par Mme Nathalie Goulet

Coopération anti-terroriste avec la Grande-Bretagne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

17/10/2019
Pertinence
Question n° 1595G posée par M. Dany Wattebled

Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1616G posée par M. Jean-François Rapin

Accords de pêche après le Brexit

Réponse du Ministère de la mer

21/01/2021
Pertinence