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Questions avec réponses

68 questions

1. Question n° 1176S posée par Mme Nathalie Goulet

   Interdiction des réseaux d'influence des Frères musulmans en France et en Europe

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 07798 posée par M. Fabien Genet

   Échanges universitaires avec le Royaume-Uni post-brexit

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   13/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07471 posée par M. Bruno Belin

   Ressortissants britanniques en France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06050 posée par M. Jean-François Rapin

   Instauration du système d'entrée-sortie aux frontières de l'Union européenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05685 posée par M. Patrice Joly

   Situation des habitants du Sierra Leone et visa de transit

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   09/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05724 posée par M. Henri Cabanel

   Temps de séjour pour les ressortissants britanniques en France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   09/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0058G posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Rayonnement de la France à l'international et place dans l'Union européenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   27/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 0159S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Conséquences de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle Zélande sur la filière ovine française

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   29/09/2022

   Pertinence

9. Question n° 02610 posée par M. Henri Cabanel

   Séjour pour les ressortissants britanniques en France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 00890 posée par M. Sébastien Meurant

    Délais d'attente pour les échanges de permis de conduire internationaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    14/07/2022

    Pertinence