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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0357S posée par Mme Élisabeth Doineau
Continuité écologique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0757S posée par M. Jean-Yves Roux
Renouvellement des concessions hydroélectriques et conséquences territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0875S posée par M. Vincent Segouin
Alternative à la continuité écologique
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1624S posée par M. Vincent Segouin
Sauvegarde du patrimoine riparien
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence