Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 19992 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact de la crise épidémique mondiale sur l'activité de l'hôtellerie parisienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19721 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir du secteur du tourisme, de l'hôtellerie et des restaurants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19555 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Fermeture administrative des restaurants jusqu'au 20 janvier 2021

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19409 posée par M. Joël Guerriau

    Activités de loisirs indoor

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19508 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés du secteur de l'événementiel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19236 posée par Mme Chantal Deseyne

    Commerce de gros de boissons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19323 posée par Mme Elsa Schalck

    Situation des distributeurs-grossistes en boissons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19341 posée par M. Jean Hingray

    Alerte sur l'économie touristique en montagne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19141 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés des parcs de loisirs d'intérieur liées au nouveau confinement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19146 posée par Mme Chantal Deseyne

    Situation des entreprises du secteur du thé et des plantes à infusion

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne