Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 00682 posée par M. Pierre Gamboa

    Fonctionnement du centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis (Essonne)

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04731 posée par M. Christian Bonnet

    Décentralisation: correction de certaines incohérences

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01443 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Distribution de tabac dans les maisons de retraite

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 29573 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école élémentaire Charles-Hermite de Paris (18e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02128 posée par M. François Marc

    Conséquences de la fusion ANPE-Unedic pour les maisons de l'emploi, notamment celle du pays de Brest

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06963 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0577S posée par Mme Mireille Schurch

    Situation financière des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés reprenant une activité professionnelle

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11545 posée par M. Jean Besson

    Prise en charge des frais de transport des familles consultant dans un centre médico-psycho-pédagogique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1452S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des maisons de l'emploi et de celle de Périgueux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0008S posée par M. Philippe Bas

    Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible