Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 25604 posée par M. Jacques Legendre

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures" aux appelés du contingent

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25610 posée par M. Michel Teston

    Croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25663 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25907 posée par M. Louis Souvet

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25934 posée par Mme Évelyne Didier

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26008 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26047 posée par M. François-Noël Buffet

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe «missions extérieures » aux appelés du contingent

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06147 posée par M. Ambroise Dupont

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec barrette « missions extérieures »

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20948 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21145 posée par Mme Esther Sittler

    Conditions d'obtention de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible