Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 0452S posée par M. Alain Fouché

    Directive européenne concernant l'activité vétérinaire dans les parcs zoologiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont

    Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0154S posée par M. Roland Courteau

    Classement de communes de l'Aude en zone de montagne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0512S posée par M. René-Pierre Signé

    Extension de la zone montagne dans le département de la Nièvre

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0414S posée par M. André Vézinhet

    Conséquences pour les caves coopératives viticoles du dysfonctionnement des procédures d'aides de l'Etat et du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

    Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0086S posée par M. Marcel Bony

    Conditions d'attribution de la prime à l'herbe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0087S posée par M. Marcel Bony

    Application des pénalités pour dépassement de références laitières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0088S posée par M. Marcel Bony

    Critères d'attribution de la prime à la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0014S posée par M. Dominique Leclerc

    Exonération de la distillerie obligatoire pour certains viticulteurs du val de Loire

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne