Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 23978 posée par M. Ivan Renar

Centres d'études en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/07/2006
Pertinence
Question n° 24029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Centres d'études en France

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

20/07/2006
Pertinence
Question n° 25277 posée par M. André Lardeux

Mise en place des CEF à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25331 posée par M. Christian Gaudin

Difficultés rencontrées par le CIDEF (Centre international d'études françaises de l'UCO)

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/11/2006
Pertinence
Question n° 00355 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 03107 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Conditions de délivrance des visas des étudiants étrangers

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/01/2008
Pertinence
Question n° 10654 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Attractivité des universités françaises pour les étudiants étrangers

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/10/2009
Pertinence
Question n° 11856 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Encadrement dans les centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

29/05/2014
Pertinence
Question n° 12036 posée par M. Michel Delebarre

Taux d'encadrement dans les centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

19/06/2014
Pertinence
Question n° 12299 posée par M. Jean-Marie Bockel

Fonctionnement des centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

26/06/2014
Pertinence