Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 23880 posée par M. Patrick Chauvet

Situation préoccupante de la filière de volailles française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23883 posée par M. Gilbert Favreau

Avenir de la filière des volailles françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23928 posée par M. Philippe Mouiller

Sauvegarde de la filière des volailles françaises et accord entre l'Europe et les pays du Mercosur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence
Question n° 17968 posée par M. Pascal Allizard

Contrôles des viandes canadiennes importées dans l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/09/2020
Pertinence
Question n° 15628 posée par M. Hervé Maurey

Accords commerciaux avec le Canada et le marché commun du sud

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 13883 posée par M. Hervé Maurey

Accords commerciaux avec le Canada et le marché commun du sud

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13517 posée par M. Maurice Antiste

Ordonnance contre les prix abusivement bas

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13357 posée par Mme Marie Mercier

Situation des agriculteurs français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/12/2019
Pertinence
Question n° 12384 posée par M. Olivier Paccaud

Accord commercial entre l'Union européenne et le Canada

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12230 posée par M. Bernard Bonne

Mercosur et normes européennes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence