Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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846 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

756 questions

  1. Question n° 26982 posée par M. Pierre Jeambrun

    Centres de formation des apprentis dispensant un enseignement par correspondance

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 30231 posée par M. Georges Lombard

    Centres de formation d'apprentis: prise en charge de la rémunération

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 30412 posée par M. Robert Guillaume

    Centre de formation d'apprentis: valeur des heures de regroupement hebdomadaire

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  4. Question n° 31142 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de formation d'apprentis: crédits

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 31212 posée par M. Serge Mathieu

    Financement des centres de formation d'apprentis

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00336 posée par M. Paul Seramy

    Centres de formation d'apprentis: amélioration de la formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00730 posée par M. René Tinant

    Apprentissage: financement

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01576 posée par M. Michel Manet

    Centres de formation d'apprentissage: remunération du personnel

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11565 posée par M. Rémi Herment

    Moyens des centres de formation des apprentis (CFA)

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 00352 posée par M. Charles de Cuttoli

    Agents de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM) exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible