Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 17175 posée par Mme Renée Nicoux

Publication des nouveaux tarifs de rachat de l'électricité produite à partir de la biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17805 posée par M. Gérard Bailly

Distorsion de concurrence dans le tarif de rachat de l'électricité pour les scieries

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/03/2011
Pertinence
Question n° 18241 posée par M. Roland Courteau

Base du tarif d'achat cogénération biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

21/04/2011
Pertinence
Question n° 19786 posée par M. Roland Courteau

Base du tarif d'achat cogénération biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

04/08/2011
Pertinence
Question n° 20072 posée par Mme Renée Nicoux

Publication des nouveaux tarifs de rachat de l'électricité produite à partir de la biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/09/2011
Pertinence
Question n° 03303 posée par M. Jean-Vincent Placé

Développement des centrales de cogénération de biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

29/11/2012
Pertinence
Question n° 05469 posée par M. Jean-Vincent Placé

Développement des centrales de cogénération de biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/03/2013
Pertinence