Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 06161 posée par M. Emmanuel Hamel

Comité interministériel pour l'aménagement du territoire, situation du bassin de Longwy

Réponse du ministère : Industrie

12/02/1998
Pertinence
Question n° 14535 posée par M. Roger Husson

Fermeture du train fil d'Unimétal de Longwy

Réponse du ministère : Industrie

04/03/1999
Pertinence
Question n° 0658S posée par M. Bernard Cazeau

Monopole de gaz de France sur l'importation et l'exportation du gaz naturel

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

19/11/1999
Pertinence
Question n° 25039 posée par M. Rodolphe Désiré

Modernisation des télécommunications dans les DOM

Réponse du ministère : Industrie

11/05/2000
Pertinence
Question n° 35052 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Lutte contre la fracture numérique

Réponse du ministère : Industrie

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35214 posée par M. Emmanuel Hamel

Technologies de l'information et de la communication (TIC) : coopération européenne renforcée

Réponse du ministère : Industrie

20/09/2001
Pertinence
Question n° 35216 posée par M. Emmanuel Hamel

Choix et engagement de l'Etat dans le schéma national des services collectifs de l'information et de la communication précisés

Réponse du ministère : Industrie

20/09/2001
Pertinence
Question n° 36496 posée par M. Roland Courteau

Accès à Internet à haut débit sur le territoire français

Réponse du ministère : Industrie

15/11/2001
Pertinence
Question n° 37308 posée par M. Louis Souvet

Réseau de téléphonie mobile

Réponse du ministère : Industrie

20/12/2001
Pertinence
Question n° 00476 posée par M. Alain Journet

Zones non desservies par les réseaux de téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

11/07/2002
Pertinence