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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 03733 posée par M. Georges Gruillot

    Abandon de la liaison Saône-Rhin et rétablissement du potentiel agricole de la région Franche-Comté

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04121 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir des crédits du fonds de péréquation des transports aériens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04799 posée par M. Michel Moreigne

    Inscription de l'axe ferroviaire Bordeaux-Lyon au réseau de transport transeuropéen

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17965 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Amélioration de la liaison ferroviaire Poitiers-Limoges

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23279 posée par M. Charles Ginésy

    Montant des primes au transport de bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23977 posée par M. Jacques Peyrat

    Primes de transport de bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 29229 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir du dispositif vélo route

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 32250 posée par M. Claude Huriet

    Délai d'ouverture d'une ligne de ferroutage entre Toul et Rivesaltes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 37741 posée par M. Georges Gruillot

    Politique des transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01331 posée par M. Pierre Laffitte

    Développement des Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible