Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

163 questions

Question n° 01059 posée par M. Paul Souffrin

Création d'un département génie électrique à l'IUT de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01291 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Lorraine: création de nouveaux IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02648 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Lorraine: création de nouveaux IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

11/09/1986
Pertinence
Question n° 03770 posée par M. Marcel Vidal

Communications routières entre la Lozère et la Méditerranée

Réponse du ministère : Équipement

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03773 posée par M. Marcel Vidal

Suppression de la prime régionale à l'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04542 posée par M. Xavier de Villepin

Aides à l'industrie dans les pays européens

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1987
Pertinence
Question n° 06189 posée par M. Michel Moreigne

Aménagement de l'itinéraire routier Centre-Europe-Atlantique et notamment de la route nationale n°145 au niveau du département de la Creuse

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06262 posée par M. Auguste Chupin

Plan autoroutier français

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06358 posée par M. Jean Clouet

Financement du plan routier de la Maurienne (RN 6)

Réponse du ministère : Équipement

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

Développement du tourisme en espace rural

Réponse du ministère : Tourisme

04/06/1987
Pertinence