Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 00671 posée par M. Alain Dufaut

    Taux de TVA réduit pour les activités équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03507 posée par M. Michel Doublet

    Taux de TVA et activités équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03659 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Taux de TVA applicable à la vente de chevaux et aux gains de course

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04551 posée par M. Antoine Lefèvre

    Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équestre

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09132 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taxe sur la valeur ajoutée sur les centres équestres

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09239 posée par M. Alain Houpert

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équine

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09284 posée par M. Daniel Laurent

    Activités équestres et taux de TVA

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09317 posée par Mme Colette Giudicelli

    Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux activités sportives des centres équestres

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09356 posée par M. Michel Bécot

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux centres équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09363 posée par M. André Dulait

    Avenir des centres équestres en péril

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible