Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

137 questions

  1. Question n° 23396 posée par M. Gérard Lahellec

    Moyens de l'école de Callac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02663 posée par M. Henri Leroy

    Maintien du régime spécifique des classes ULIS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21231 posée par Mme Patricia Schillinger

    Incident du mois d'avril 2014 à la centrale nucléaire de Fessenheim

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15985 posée par M. Alain Marc

    Troisième plan autisme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11198 posée par Mme Colette Mélot

    Accueil des enfants handicapés dans les classes pour l'inclusion scolaire en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07275 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution des sols éventuellement créée par l'usine d'incinération des ordures ménagères de Metz-Chambière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05840 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution des sols éventuellement créée par l'usine d'incinération des ordures ménagères de Metz-Chambière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05344 posée par M. Daniel Laurent

    Prise en charge des enfants atteints de troubles cognitifs spécifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03849 posée par Mme Annie David

    Scolarisation des enfants en grandes difficultés psychologiques et enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible