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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
137 questions
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Question n° 23396 posée par M. Gérard Lahellec
Moyens de l'école de Callac
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 02663 posée par M. Henri Leroy
Maintien du régime spécifique des classes ULIS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 21231 posée par Mme Patricia Schillinger
Incident du mois d'avril 2014 à la centrale nucléaire de Fessenheim
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 15985 posée par M. Alain Marc
Troisième plan autisme
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 11198 posée par Mme Colette Mélot
Accueil des enfants handicapés dans les classes pour l'inclusion scolaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage
Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 07275 posée par M. Jean Louis Masson
Pollution des sols éventuellement créée par l'usine d'incinération des ordures ménagères de Metz-Chambière
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05840 posée par M. Jean Louis Masson
Pollution des sols éventuellement créée par l'usine d'incinération des ordures ménagères de Metz-Chambière
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05344 posée par M. Daniel Laurent
Prise en charge des enfants atteints de troubles cognitifs spécifiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03849 posée par Mme Annie David
Scolarisation des enfants en grandes difficultés psychologiques et enfants autistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence