Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

126 questions

Question n° 13707 posée par M. Michel Rufin

Professions sociales (aides familiales)

Réponse du ministère : Famille

07/02/1991
Pertinence
Question n° 14409 posée par M. Pierre Dumas

Avenir des services d'aide aux familles

Réponse du ministère : Famille

28/03/1991
Pertinence
Question n° 15085 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Compensation du déplafonnement mis en place par la loi portant diverses mesures d'ordre social

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/05/1991
Pertinence
Question n° 16970 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Pouvoir d'achat des prestations familiales

Réponse du ministère : Famille

22/08/1991
Pertinence
Question n° 17148 posée par M. Edouard Le Jeune

Taux d'augmentation des allocations familiales

Réponse du ministère : Famille

05/09/1991
Pertinence
Question n° 18871 posée par M. Serge Mathieu

Avenir de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18930 posée par M. Marc Boeuf

Avenir de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

05/12/1991
Pertinence
Question n° 19091 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avenir de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

12/12/1991
Pertinence
Question n° 27568 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Accueil en crèche des enfants handicapés de plus de trois ans

Réponse du ministère : Famille

14/09/2000
Pertinence
Question n° 31969 posée par M. Emmanuel Hamel

Possibilités de garde périscolaire renforcées

Réponse du ministère : Famille

15/03/2001
Pertinence