Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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742 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

680 questions

  1. Question n° 23173 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge financière des agents placés en autorisation spéciale d'absence en raison de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22937 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation des agents en autorisation spéciale d'absence pour vulnérabilité face à la Covid-19

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18296 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge des agents municipaux absents du fait du Covid-19

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17597 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge des agents municipaux absents du fait du Covid-19

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07157 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05891 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Prévention des fractures de fragilité osseuse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04742 posée par M. Jean Louis Masson

    Référent territorial des sociétés de réseaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02942 posée par Mme Vivette Lopez

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02374 posée par M. Bruno Gilles

    Prévention des fractures par fragilité osseuse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02162 posée par Mme Vivette Lopez

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible