Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 23173 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge financière des agents placés en autorisation spéciale d'absence en raison de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12809 posée par M. Daniel Laurent

    Convention d'objectifs et de gestion pour 2014-2017 entre l'État et l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12626 posée par M. Christian Cambon

    Dossier médical personnel

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06109 posée par Mme Christiane Kammermann

    Remboursement des médicaments princeps non substituables par les CPAM

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04360 posée par M. René Teulade

    Remboursement des médicaments princeps non substituables par les CPAM

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03037 posée par M. Christian Cambon

    Dossier médical personnel

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02997 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des biologistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11782 posée par M. Jacques Mahéas

    Pour une réelle égalité de l'accès aux soins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11313 posée par M. Jean-François Le Grand

    Centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11236 posée par M. Gérard Cornu

    Fonctionnement des centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible