Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
885 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
817 questions
-
Question n° 23173 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge financière des agents placés en autorisation spéciale d'absence en raison de la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 22937 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Situation des agents en autorisation spéciale d'absence pour vulnérabilité face à la Covid-19
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1533S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Compensations des autorisations spéciales d'absence
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
-
Question n° 18296 posée par M. Hervé Maurey
Prise en charge des agents municipaux absents du fait du Covid-19
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 17597 posée par M. Hervé Maurey
Prise en charge des agents municipaux absents du fait du Covid-19
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1231S posée par Mme Nathalie Goulet
Fraude sociale
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 07157 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des infirmiers libéraux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 05891 posée par Mme Brigitte Micouleau
Prévention des fractures de fragilité osseuse
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04742 posée par M. Jean Louis Masson
Référent territorial des sociétés de réseaux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 02942 posée par Mme Vivette Lopez
Maladie de Lyme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence