Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 09935 posée par M. Didier Boulaud

    Structures et financements des activités sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Inflation des normes à respecter

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21429 posée par M. François Marc

    Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi

    Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22606 posée par M. François Marc

    Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot

    Jeux paralympiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02777 posée par M. Alain Dufaut

    Annulation de la session nationale d'attribution des subventions d'équipements du CNDS

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04617 posée par M. François Marc

    Profitabilité du chiffre d'affaires de la Française des jeux au sport français

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05299 posée par M. Roland Courteau

    Inégalités d'accès au sport

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne