Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

  1. Question n° 0312S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Accès aux statistiques des décès toutes causes appariées avec le statut vaccinal au regard de la covid

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud

    Dissolution du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Avenir et moyens du ministère du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des conseillers techniques sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08238 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Loto du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07578 posée par M. Éric Gold

    Avenir des conseillers techniques sportifs dans le cadre de la réforme de la gouvernance du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07382 posée par Mme Vivette Lopez

    Suppression de 1 600 postes de fonctionnaires du ministère des sports

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07436 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Budget du sport en France

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir du sport français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Défense du sport amateur

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne