Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 22926 posée par Mme Toine Bourrat

    Pratiques culturelles des jeunes en période de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1229S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Marché du livre à l'heure du numérique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1211S posée par Mme Catherine Dumas

    Situation préoccupante des bouquinistes à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16448 posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation économique des librairies indépendantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11290 posée par M. Olivier Cadic

    Projet de dictionnaire islandais-français Lexia

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04674 posée par M. François Bonhomme

    Aide aux librairies indépendantes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23276 posée par M. Antoine Lefèvre

    Aides personnalisées au logement

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12249 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés des librairies indépendantes en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00297 posée par M. Dominique Watrin

    Représentation des usagers au sein du conseil d'administration de Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19675 posée par M. Roland Courteau

    Demande d'agrément de la Confédération nationale du logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très forte