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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
56 questions
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Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 01052 posée par M. Jean-Luc Bécart
Activités physiques et sportives : validité des diplômes d'éducateur
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05590 posée par M. Ambroise Dupont
Modalités d'attribution du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 19973 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Part régionale du Fonds national de développement du sport et plan sport-emploi
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20060 posée par M. Roger Rinchet
Répartition des recettes supplémentaires du fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20182 posée par M. Philippe Madrelle
Montant de la part régionale du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20238 posée par M. Xavier Dugoin
Part régionale du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20291 posée par M. Jacques Machet
Prélèvement sur la Française des jeux au bénéfice du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20529 posée par M. Jean Boyer
Répartition du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20534 posée par M. Hilaire Flandre
Répartition des crédits du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence