Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

164 questions

  1. Question n° 05663 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Politique foncière du centre national de la recherche scientifique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Science ouverte et liberté académique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03639 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de la recherche polaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01968 posée par Mme Laurence Cohen

    Financement de la psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2197G posée par M. Jean Hingray

    Wokisme dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1957S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Politique des appels à projets

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22588 posée par M. Alain Houpert

    Recherches polaires et présidence française de la réunion consultative du traité sur l'Antarctique et du comité pour la protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21556 posée par M. Arnaud Bazin

    Animaux élevés à des fins scientifiques non utilisés dans des procédures

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21372 posée par M. Jacques Fernique

    Position de la France et de la recherche scientifique en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible