Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0242S posée par M. Franck Montaugé

Enseignement de l'économie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

22/02/2018
Pertinence
Question n° 13660 posée par M. Raymond Couderc

Nomination des enseignants de médecine générale dans les facultés de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/06/2010
Pertinence
Question n° 10344 posée par M. Antoine Lefèvre

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/10/2009
Pertinence
Question n° 0617S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Pénurie d'enseignants de médecine générale

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

10/09/2009
Pertinence
Question n° 09948 posée par M. Jean-Marc Pastor

Inquiétude pour l'enseignement de la médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/08/2009
Pertinence
Question n° 09897 posée par M. Charles Gautier

Avenir des postes d'enseignants de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/08/2009
Pertinence
Question n° 09911 posée par M. Jean-Pierre Bel

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/08/2009
Pertinence
Question n° 09839 posée par Mme Annie David

Avenir de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09709 posée par M. François Rebsamen

Avenir des postes d'enseignants de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/07/2009
Pertinence
Question n° 09592 posée par M. Bernard Frimat

Enseignement de la médecine générale dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/07/2009
Pertinence