Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 17308 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/04/2005
Pertinence
Question n° 09456 posée par M. René Beaumont

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09487 posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09495 posée par M. Robert Navarro

Sous-effectifs inquiétants des enseignants de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09500 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09592 posée par M. Bernard Frimat

Enseignement de la médecine générale dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09669 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09709 posée par M. François Rebsamen

Avenir des postes d'enseignants de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/07/2009
Pertinence
Question n° 09839 posée par Mme Annie David

Avenir de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09897 posée par M. Charles Gautier

Avenir des postes d'enseignants de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/08/2009
Pertinence