Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 00941 posée par M. Bernard Piras

    Mise en place des maisons départementales des personnes handicapées et des commissions des droits et de l'autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14149 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10343 posée par M. Guy Fischer

    Polyarthrite rhumatoïde

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0308S posée par M. Paul Natali

    Situation des travailleurs handicapés domiciliés en Corse

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08889 posée par M. Jean Louis Masson

    Traitement des dossiers par les médecins-conseils des CPAM

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07971 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge des personnes atteintes de kystes de Tarlov

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07307 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des adultes handicapés, notamment en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07239 posée par M. Nicolas About

    Parution du décret d'application permettant la mise en oeuvre de l'amendement Creton

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04953 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Formations professionnelles offertes aux handicapés

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04236 posée par M. Gérard Le Cam

    Insuffisance des subventions accordées aux ateliers protégés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible