Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 17209 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Mise en place d'un numéro unique d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16977 posée par M. Philippe Mouiller

    Mise en place d'un numéro d'appel d'urgence unique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16988 posée par M. Patrick Chaize

    Numéro unique d'appel aux secours d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16444 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16141 posée par M. Cédric Perrin

    Traitement des assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16142 posée par M. Michel Raison

    Covid-19 et assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16155 posée par Mme Marta de Cidrac

    Assistants de régulation médicale des centres 15

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16156 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Obésité et Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16007 posée par M. Jérôme Bascher

    Reconnaissance des assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16019 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Prime exceptionnelle mise à disposition pour les professionnels hospitaliers en raison de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible