Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 23904 posée par M. Yves Détraigne

    Programme de vaccination infantile

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22828 posée par M. Yves Détraigne

    Droits de propriété intellectuelle sur les vaccins contre la Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22307 posée par M. Yves Détraigne

    Journée de deuil national en hommage aux victimes du Covid-19

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19944 posée par M. Yves Détraigne

    Journée de deuil national en hommage aux victimes du Covid-19

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19553 posée par M. Loïc Hervé

    Mesures restrictives et dissuasives à l'encontre des skieurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17877 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression du conseil national des villes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15838 posée par Mme Françoise Férat

    Tests de dépistage du covid-19 par les pharmaciens et les dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 15855 posée par Mme Françoise Férat

    Encadrement du prix des masques « grand public »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15942 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance nationale pour les enfants de personnes décédées de leur engagement contre le Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15457 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Classement de l'épidémie de Covid-19 en catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte