Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 14774 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de l'épidémie de coronavirus pour les travailleurs frontaliers dans le département du Haut-Rhin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence
Question n° 1254G posée par M. Jean-Claude Tissot

Fin de vie dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15942 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance nationale pour les enfants de personnes décédées de leur engagement contre le Covid-19

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16221 posée par M. Jean-François Rapin

Prime pour les aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16222 posée par M. Jean Sol

Prime aux personnels des services d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16611 posée par Mme Maryse Carrère

Prime exceptionnelle versée aux salariés des services d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/06/2020
Pertinence
Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/07/2020
Pertinence
Question n° 20693 posée par M. Jean-François Longeot

Vaccination des jeunes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 21707 posée par M. Bruno Rojouan

Extension des compétences vaccinales aux infirmiers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence