Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 25889 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Revendications des ambulanciers du secteur public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22629 posée par Mme Else Joseph

    Reconnaissance de la spécificité des ambulanciers du service mobile d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22046 posée par M. Olivier Jacquin

    Revalorisation du métier d'ambulancier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17031 posée par M. Joël Labbé

    Révision du statut des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16743 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Statut des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16593 posée par M. Michel Canévet

    Statut des personnels des services mobiles d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16619 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Métier d'ambulancier hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16690 posée par M. Franck Menonville

    Situation des chauffeurs ambulanciers des SMUR

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16474 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Reconnaissance et valorisation de la profession des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16370 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Revalorisation du métier d'ambulancier au sein de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible