Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

  1. Question n° 09773 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Exclusion des infirmières scolaires du dispositif Ségur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07497 posée par Mme Annick Jacquemet

    Situation de la profession de secrétaire médico-sociale après les mesures de revalorisation salariale issues des suites des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06771 posée par M. Bruno Rojouan

    Dégradation des conditions de travail des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06474 posée par M. Loïc Hervé

    Réintégration des soignants suspendus

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05714 posée par Mme Sylviane Noël

    Cadre légal de saisine de la Haute autorité de santé sur la question de l'obligation vaccinale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05502 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation vaccinale des personnels de crèche n'exerçant pas dans un établissement de santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05507 posée par Mme Sylviane Noël

    Nombre de soignants suspendus, interdits d'exercer ou démissionnaires suite à la loi du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0298S posée par M. Stéphane Sautarel

    Primes Ségur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03448 posée par M. Serge Mérillou

    Valorisation des salariés du secteur médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03335 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Prime soins critiques aux infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible