Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 24390 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Accès au passe sanitaire pour les Français établis à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23084 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Participation d'un ancien médecin retraité à la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23085 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Manque de vaccins anti-Covid-19 en Charente et saturation des centres de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

    Vaccination contre la Covid-19 des marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22760 posée par M. Olivier Rietmann

    Vaccination des professionnels du funéraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22795 posée par M. Cédric Perrin

    Vaccination des professionnels du funéraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22852 posée par M. Pascal Allizard

    Vaccination des marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22867 posée par Mme Céline Brulin

    Ouverture de la vaccination pour les marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22691 posée par M. Yves Détraigne

    Déchets d'activité de soins à risque infectieux liés à la vaccination contre la Covid-19 en officine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22698 posée par Mme Françoise Férat

    Convention pluriannuelle relative à l'élimination des déchets de la vaccination contre la Covid-19 en officine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte