Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 26231 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Reconnaissance du Covid long comme affection de longue durée par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22151 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Rôle des infirmiers dans la stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15468 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Autorisation accordée aux médecins de prescrire de l'hydroxychloroquine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15469 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Généralisation de tests de dépistage du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15470 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des personnes en situation de handicap pendant la période de confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14669 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Numéro unique d'appel d'urgence et numéro unique de demande de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible