Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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884 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

510 questions

  1. Question n° 27136 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation et reconnaissance des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas

    Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26231 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Reconnaissance du Covid long comme affection de longue durée par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26329 posée par Mme Véronique Guillotin

    Chute des dépistages du cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26134 posée par M. Jean Louis Masson

    Passe sanitaire pour les enfants de moins de douze ans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26140 posée par M. Alain Marc

    Ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25994 posée par M. Fabien Genet

    Reconnaissance du covid long comme affection de longue durée par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25889 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Revendications des ambulanciers du secteur public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25607 posée par Mme Monique Lubin

    Statut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation et hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25629 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Cohérence vaccinale entre les États

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible