Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0402G posée par Mme Laurence Cohen

Situation des hôpitaux en Guyane et en métropole

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 07564 posée par Mme Esther Benbassa

Situation des peuples autochtones de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

01/11/2018
Pertinence
Question n° 08144 posée par Mme Laurence Cohen

Suicides chez les Amérindiens de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

13/12/2018
Pertinence
Question n° 10300 posée par M. Fabien Gay

Accords de Guyane en attente

Réponse du Ministère des outre-mer

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10301 posée par M. Fabien Gay

Lutte contre le transport par « mules » de cocaïne en Guyane

Réponse du Ministère de la justice

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10313 posée par M. Fabien Gay

Action diplomatique internationale pour lutter contre l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/05/2019
Pertinence
Question n° 0811G posée par M. Fabien Gay

Projet dit de la montagne d'or

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

29/05/2019
Pertinence
Question n° 1411G posée par M. Laurent Duplomb

Agriculture et écologie

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 00394 posée par M. Pierre Ouzoulias

Application de la loi du 9 décembre 1905 à la collectivité territoriale unique de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence