Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

95 questions

  1. Question n° 0055G posée par M. Martial Bourquin

    Alstom

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01568 posée par M. Pierre Laurent

    Absence de portefeuille ministériel de l'industrie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01843 posée par M. Pierre Laurent

    Laboratoire de recherche Galderma

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01851 posée par Mme Christine Prunaud

    Centres des finances publiques du Morbihan

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02082 posée par Mme Michelle Gréaume

    Restructuration et délocalisation de l'activité relation-clientèle d'Engie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02370 posée par M. Pierre Laurent

    Devenir des salariés et du site de l'ancienne chocolaterie Menier de Noisiel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02382 posée par M. Pierre Laurent

    Airbnb

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03115 posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir de l'entreprise Ascoval

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03173 posée par M. Fabien Gay

    Groupe Carrefour et crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03184 posée par M. Fabien Gay

    Situation de Gimaex

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte