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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 01541 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Professions médico-sociales oubliées à la suite du Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02400 posée par M. François Bonhomme
Situation des infirmières et infirmiers territoriaux au regard du « Ségur » de la santé
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02418 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Inéligibilité de personnels dans le cadre du Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02844 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Exclus du Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02865 posée par M. Olivier Cigolotti
Difficultés du personnel des établissements médicaux-sociaux
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03205 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences du décret n° 2022-738 du 28 avril 2022
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03425 posée par Mme Viviane Malet
Exclus du Ségur
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04346 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Ségur de la santé dans le champ du secteur social, médico-social et sanitaire
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04762 posée par M. François Bonhomme
Extension de l'éligibilité du complément de traitement indiciaire à l'ensemble des personnels du secteur social et médico-social
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05606 posée par M. Didier Rambaud
Exclusion de certains personnels d'établissements sociaux et médico-sociaux des mesures de revalorisation salariale issues des accords du Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence