Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 27003 posée par M. Michel Savin

    Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24846 posée par M. Yves Détraigne

    Mouvement social des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24864 posée par Mme Vivette Lopez

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24867 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24879 posée par M. Alain Duffourg

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24886 posée par M. Bruno Belin

    Situation des sages-femmes et maïeuticiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24605 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24623 posée par Mme Laurence Cohen

    Manque de reconnaissance des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23762 posée par M. Daniel Laurent

    Pénurie de sages-femmes en maternité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22876 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Revalorisation statutaire des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne