Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 03279 posée par M. Georges Treille

    Financement des centres techniques régionaux de la consommation

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16865 posée par M. Edouard Le Jeune

    Inquiétude des associations de consommateurs de Bretagne devant la suppression du secrétariat d'Etat à la consommation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00829 posée par M. Robert Laucournet

    Centres techniques régionaux de la consommation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15515 posée par M. Michel Doublet

    Situation des centres techniques régionaux de la consommation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15553 posée par M. Claude Huriet

    Situation des centres techniques régionaux de la consommation (CTRC)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 15693 posée par M. Michel Alloncle

    Situation financière des centres techniques régionaux de la consommation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15878 posée par M. Philippe Madrelle

    Centres techniques régionaux de la consommation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15903 posée par M. Bernard Dussaut

    Financement des centres techniques régionaux de la consommation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15943 posée par M. Serge Mathieu

    Financement des centres techniques régionaux de la consommation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16000 posée par M. Paul Girod

    Situation des centres techniques régionaux de la consommation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne