Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

  1. Question n° 00407 posée par M. Louis Minetti

    Agriculteurs retraités percevant le fonds national de solidarité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02060 posée par M. Louis Souvet

    Droits sociaux des agricultrices

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02192 posée par M. Robert Schwint

    Agricultrices: remplacement pendant leurs congés de maternité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06289 posée par M. Rémi Herment

    Aides apportées aux agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06329 posée par M. William Chervy

    Bénéfices de la médecine préventive aux retraités anciens salariés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06330 posée par M. William Chervy

    Mutuelle agricole: réévaluation du point de retraite

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06331 posée par M. William Chervy

    Absence de représentation des retraités de la caisse centrale de prévoyance mutuelle agricole aux instances s'occupant de leurs intérêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06346 posée par M. Roland Courteau

    Critères d'attribution des prêts d'honneur aux agriculteurs en difficulté

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22754 posée par M. Roland du Luart

    Couverture des agriculteurs au regard de l'assurance maladie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00263 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Protection sociale des exploitants agricoles en difficulté

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible