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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 0331S posée par M. Bernard Dussaut
Régime social des travailleurs indépendants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0242S posée par M. Yves Coquelle
Conséquences de la fermeture de Metaleurop Nord
Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle
Pertinence
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Question n° 0179S posée par M. Daniel Reiner
Protection des salariés de General Trailers contre l'exposition à l'amiante
Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0142S posée par M. François Marc
Accidents de travail dans le secteur agroalimentaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0137S posée par M. Dominique Leclerc
Difficultés de la biologie médicale libérale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0091S posée par M. Philippe Marini
Financement des mutuelles étudiantes régionales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0490S posée par Mme Paulette Fost
Traitement des analyses biologiques des centres de santé par des laboratoires privés
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0248S posée par M. Daniel Millaud
Refus de la Caisse nationale d'assurance-maladie de prendre en charge les préparations officinales homéopathiques unitaires
Réponse du ministère : Famille
Pertinence