Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

    Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0514S posée par M. Alain Bertrand

    Maintien du centre commun de sécurité sociale de Lozère

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10953 posée par M. Yves Daudigny

    Projet de suppression d'un des deux sites de la CAF dans l'Aisne

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09161 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Avenir de la radiologie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09104 posée par M. Bernard Frimat

    Réorganisation des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08993 posée par M. Paul Raoult

    Processus de départementalisation des caisses d'allocations familiales dans le département du Nord

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08903 posée par M. Ivan Renar

    Réorganisation du réseau des caisses d'allocations familiales dans le département du Nord

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08947 posée par M. Daniel Percheron

    Intentions de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05022 posée par M. Daniel Percheron

    Intentions de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02684 posée par M. Paul Raoult

    Restructuration du réseau des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible