Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 02658 posée par M. Pierre Croze

Conditions d'attribution de la carte Vermeil

Réponse du ministère : Transports

08/12/1988
Pertinence
Question n° 04282 posée par M. Raymond Bouvier

Tarification des lignes des cars pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Transports

29/01/1987
Pertinence
Question n° 01618 posée par M. Bernard Michel Hugo

SNCF: différences de tarifications

Réponse du ministère : Transports

19/06/1986
Pertinence
Question n° 25290 posée par M. Pierre Lacour

Attribution de la carte Vermeil à l'âge de 60 ans

Réponse du ministère : Transports

01/08/1985
Pertinence
Question n° 17024 posée par M. Jean Amelin

Délivrance de la carte Vermeil

Réponse du ministère : Transports

26/04/1984
Pertinence
Question n° 16134 posée par M. Roland du Luart

Carte vermeil: abaissement de l'âge de délivrance aux hommes

Réponse du ministère : Transports

15/03/1984
Pertinence
Question n° 10946 posée par M. Emile Durieux

Carte vermeil: âge d'attribution

Réponse du ministère : Transports

31/03/1983
Pertinence
Question n° 10487 posée par M. Henri Caillavet

Carte vermeil pour le réseau banlieue SNCF

Réponse du ministère : Transports

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10356 posée par M. Henri Belcour

Carte vermeil

Réponse du ministère : Transports

03/03/1983
Pertinence
Question n° 03920 posée par M. Jean Beranger

"Carte Vermeil": âge d'attribution pour les hommes

Réponse du ministère : Transports

20/01/1982
Pertinence