Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0611G posée par M. Antoine Karam

Trafic de drogue

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

18/01/2019
Pertinence
Question n° 0453S posée par M. Antoine Karam

Lutte contre les squats en Guyane

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 0245S posée par M. Antoine Karam

Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

22/02/2018
Pertinence
Question n° 01788 posée par M. Antoine Karam

Situation du contrôle aérien en Guyane

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

02/11/2017
Pertinence
Question n° 1042G posée par M. Antoine Karam

Situation migratoire en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

18/11/2016
Pertinence
Question n° 1286S posée par M. Antoine Karam

Augmentation importante des demandes d'asile en Guyane

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

22/10/2015
Pertinence
Question n° 17920 posée par M. Antoine Karam

Interpellations à l'aéroport Félix Eboué

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2015
Pertinence
Question n° 14628 posée par M. Antoine Karam

Application d'une décision de justice quant à l'expulsion de squatteurs en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14041 posée par M. Antoine Karam

Hotel de police en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/12/2014
Pertinence
Question n° 14042 posée par M. Antoine Karam

Insécurité en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/12/2014
Pertinence