Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 10623 posée par M. Georges Patient

    Sécurité aérienne en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0827S posée par M. Georges Patient

    Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

    Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10546 posée par M. Georges Patient

    Affectation d'un hélicoptère pour le service départemental d'incendie et de secours de Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18254 posée par M. Georges Patient

    Création d'une antenne de l'office français de protection des réfugiés et apatrides en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1319S posée par M. Georges Patient

    Montée de l'insécurité en Guyane

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1392S posée par M. Georges Patient

    Mise en place de maisons de l'État à Maripasoula et Saint-Georges de l'Oyapock

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21234 posée par M. Georges Patient

    Disparition de la mission foncière de Saint-Laurent-du-Maroni

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23391 posée par M. Georges Patient

    Mise en place d'entités de police technique et scientifique en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0006G posée par M. Georges Patient

    Calendrier des accords de Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible