Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 09391 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : carte de circulation transfrontalière pour les communes du fleuve

Réponse du ministère : Outre-mer

25/06/1998
Pertinence
Question n° 04165 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : lutte contre l'immigration clandestine

Réponse du Ministère de l'outre-mer

21/11/2002
Pertinence
Question n° 13000 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de certains orpailleurs dans le département de la Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

08/07/2004
Pertinence
Question n° 16858 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Suicide de deux Amérindiens et situation des populations du parc amazonien de Guyane

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

20/01/2011
Pertinence
Question n° 07625 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Signalement urgent relatif au réseau routier relevant de la compétence de l'État en région Guyane

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

25/07/2013
Pertinence
Question n° 1392S posée par M. Georges Patient

Mise en place de maisons de l'État à Maripasoula et Saint-Georges de l'Oyapock

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

25/02/2016
Pertinence
Question n° 08144 posée par Mme Laurence Cohen

Suicides chez les Amérindiens de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

13/12/2018
Pertinence
Question n° 10296 posée par M. Georges Patient

Situation des douanes en Guyane

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

09/05/2019
Pertinence
Question n° 1334G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Cas de Covid-19 en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1516G posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

Chavirage de canots de clandestins au large de Cayenne

Réponse du Ministère des outre-mer

13/11/2020
Pertinence