Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0327G posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Orpaillage en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10301 posée par M. Fabien Gay

    Lutte contre le transport par « mules » de cocaïne en Guyane

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10313 posée par M. Fabien Gay

    Action diplomatique internationale pour lutter contre l'orpaillage illégal en Guyane

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0611G posée par M. Antoine Karam

    Trafic de drogue

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0453S posée par M. Antoine Karam

    Lutte contre les squats en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04156 posée par M. Dominique Théophile

    Situation judiciaire et pénitentiaire alarmante des territoires ultramarins

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1042G posée par M. Antoine Karam

    Situation migratoire en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23391 posée par M. Georges Patient

    Mise en place d'entités de police technique et scientifique en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1319S posée par M. Georges Patient

    Montée de l'insécurité en Guyane

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1286S posée par M. Antoine Karam

    Augmentation importante des demandes d'asile en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible