Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 02470 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : monopole de compagnies aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0288G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

La justice en Guyane

Réponse du Ministère de la Justice

03/04/2009
Pertinence
Question n° 10623 posée par M. Georges Patient

Sécurité aérienne en Guyane

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 0827S posée par M. Georges Patient

Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

25/02/2010
Pertinence
Question n° 16858 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Suicide de deux Amérindiens et situation des populations du parc amazonien de Guyane

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

20/01/2011
Pertinence
Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

07/04/2011
Pertinence
Question n° 01922 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Autonomie financière de la cour d'appel de Guyane

Réponse du Ministère de la justice

20/09/2012
Pertinence
Question n° 06144 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Continuité territoriale et desserte aérienne des Antilles-Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

02/05/2013
Pertinence
Question n° 07625 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Signalement urgent relatif au réseau routier relevant de la compétence de l'État en région Guyane

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

25/07/2013
Pertinence
Question n° 10546 posée par M. Georges Patient

Affectation d'un hélicoptère pour le service départemental d'incendie et de secours de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/02/2014
Pertinence